2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CITYSENS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Annecy.
CITYSENS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CITYSENS compte 4 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 12/01/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CITYSENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/04/2013 - 12/01/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CITYSENS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Champ Des Genotes-Nord Tessy, Epagny Metz-Tessy (74370) | PC Logement | AD241, AD242 | 32 078 m² | 12 092 m² | 2013/05/23 |
| Rte D Annecy Rd 1201, Annecy (74000) | PC Mixte | AL40, AL41 | 4 009 m² | 3 646 m² | 2013/04/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
