2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
CIR LOTISSEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buchy.
CIR LOTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76520 à Franqueville-Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CIR LOTISSEMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 19/02/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CIR LOTISSEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/06/2013 - 19/02/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Buchy.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Provence Et Ile De Fran, La Bonneville-sur-Iton (27190) | PA | AE17, AE15 | — | 2015/02/19 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Liberation La Fosse Aux Loups, Les Baux-Sainte-Croix (27180) | PA | ZD18, ZD17 | — | 2014/09/15 |
| Rue Du Besle, Buchy (76750) | PA | C823, B265 | — | 2014/01/08 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Bréant, Le Mesnil-Esnard (76240) | PA | AA12 | 5 952 m² | 2013/06/27 |
1 à 4 sur 4 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Buchy
1 autorisation
La Bonneville-sur-Iton
1 autorisation
Le Mesnil-Esnard
1 autorisation
Les Baux-Sainte-Croix
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
