2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mainvilliers.
CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2022 - 13/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/06/2022 - 26/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mainvilliers. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mare Corbonne, Mainvilliers (28300) | DP Locaux | ZL299 | — | 16 m² | 2024/06/26 |
| Rue De La Mare Corbonne, Mainvilliers (28300) | PC Locaux | ZL299 | — | 66 m² | 2024/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mare Corbonne, Mainvilliers (28300) | PC Locaux | ZL306 | 35 876 m² | 832 m² | 2022/06/27 |
1 autorisation sur la période 13/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chartres. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De L_Automne Ensole, Chartres (28000) | PD | AR193 | 385 m² | 2026/01/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
