2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Forbach.
CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 57070 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 12/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/10/2014 - 04/10/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Forbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Terr Bretagne Zac Terrasses, Sarrebourg (57400) | PC Locaux | 20247 | 5 238 m² | 516 m² | 2014/10/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/04/2021 - 12/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Forbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Allee De La Terrasse, Thionville (57100) | PD | 27, 27427 | 12 258 m² | 2024/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Camille Weiss, Forbach (57600) | PD | 46394 | 28 133 m² | 2021/04/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
