Présentation détaillée de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Rivesaltes.
Profil et organisation
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 31240 à Saint-Jean.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE compte 8
autorisations recensées
sur la période 06/01/2023 - 22/07/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
06/01/2023 - 22/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
8 autorisations sur la période 06/01/2023 - 22/07/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Rivesaltes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE ?
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE ?
Le profil de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.