CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 70000 à VESOUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Sigle
- CCI
- Date de création
- 01/01/2002
Siège social
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/10/2016 - 10/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
3 autorisations sur la période 01/10/2016 - 10/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Victor Dolle, Vesoul (70000) | PC Locaux | S505, T194 | 19 081 m² | 587 m² | 2021/03/10 |
| 1 Rue Victor Dolle, Vesoul (70000) | PC Locaux | OT505, OT194 | 19 220 m² | 34 m² | 2020/08/17 |
| Rue Victor Dolle Zi Technologia, Vesoul (70000) | PC Locaux | T505, T194 | 19 081 m² | 270 m² | 2016/10/01 |
Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.