CHALETS DE JOY - Permis de construire et DP

Active
483226437 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 01/07/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CHALETS DE JOY

CHALETS DE JOY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Bornand.

Profil et organisation

CHALETS DE JOY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHALETS DE JOY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2005
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CHALETS DE JOY

Activité d’urbanisme de CHALETS DE JOY

CHALETS DE JOY compte 1 autorisation recensée sur la période 04/01/2019 - 04/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHALETS DE JOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/01/2019 - 04/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHALETS DE JOY

1 autorisation sur la période 04/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHALETS DE JOY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Suize, Le Grand-Bornand (74450) PC Logement C4428 20 137 m² 4 238 m² 2019/01/04

Répartition géographique des autorisations de CHALETS DE JOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHALETS DE JOY

Sources des informations sur CHALETS DE JOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHALETS DE JOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHALETS DE JOY ?
CHALETS DE JOY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHALETS DE JOY ?
Le profil de CHALETS DE JOY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHALETS DE JOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHALETS DE JOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHALETS DE JOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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