2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CH DE VILLENEUVE DE BERG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villeneuve-de-Berg.
CH DE VILLENEUVE DE BERG est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 07170 à Villeneuve-de-Berg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CH DE VILLENEUVE DE BERG compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2017 - 10/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CH DE VILLENEUVE DE BERG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2017 - 10/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve-de-Berg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH DE VILLENEUVE DE BERG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Impasse De Ledre, Villeneuve-de-Berg (07170) | PC Locaux | AK390, AI14 | 137 020 m² | 109 m² | 2026/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Les Valettes, Mirabel (07170) | PC Locaux | I270, I282 | — | 1 m² | 2019/11/09 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Hopital, Villeneuve-de-Berg (07170) | PC Locaux | AK296, AK390 | 30 596 m² | 95 m² | 2017/03/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
