CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- CSCA
- Date de création
- 01/01/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
Activité d’urbanisme de CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 13/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 13/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Vaucher, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AH434, AH433 | 2 438 m² | 1 034 m² | 2019/11/13 |
| 11 Rue Vieille Rue D'echal, Oyonnax (01100) | DP Logement | AD201 | 350 m² | 137 m² | 2014/03/20 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.