Présentation détaillée de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corte.
Profil et organisation
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 20250 à Corte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Activité d’urbanisme de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES compte 6
autorisations recensées
sur la période 04/07/2013 - 09/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
04/07/2013 - 09/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
5 autorisations sur la période 04/07/2013 - 09/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Corte. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES ?
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES ?
Le profil de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.