2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER SPECIAL DE FAINS VEEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fains-Véel.
CENTRE HOSPITALIER SPECIAL DE FAINS VEEL est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 55000 à Fains-Véel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SPECIAL DE FAINS VEEL compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2018 - 02/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIAL DE FAINS VEEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/07/2018 - 02/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fains-Véel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIAL DE FAINS VEEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue De Bar, Fains-Véel (55000) | PC Locaux | AK374 | — | 19 m² | 2022/05/02 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue De Bar, Fains-Véel (55000) | PC Locaux | AK374 | 127 584 m² | 260 m² | 2021/01/14 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue De Bar, Fains-Véel (55000) | PC Locaux | AK26, AK2 | 208 383 m² | 45 m² | 2018/07/11 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 03/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fains-Véel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Route De Bar, Fains-Véel (55000) | PD | AK71 | 240 m² | 2019/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
