2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CENTRE HOSPITALIER MONTPENSIER TREVOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Trévoux.
CENTRE HOSPITALIER MONTPENSIER TREVOUX est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER MONTPENSIER TREVOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 05/02/2014 - 11/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER MONTPENSIER TREVOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/02/2014 - 11/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Trévoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER MONTPENSIER TREVOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 941 Rte De Veissieux Le Haut, Reyrieux (01600) | PC Locaux | ZL106, ZL105 | 35 696 m² | 1 586 m² | 2014/02/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
