basedespermis.fr

CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
260900238 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1992

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Ariège (09)

Total autorisations

16

Permis de construire et DP

15

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jean-de-Verges.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 09000 à Saint-Jean-de-Verges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE compte 16 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

31/07/2013 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

15 autorisations sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

1 autorisation sur la période 01/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Jean-de-Verges

13 autorisations

Burret

1 autorisation

Lavelanet

1 autorisation

Pamiers

1 autorisation

Département représenté

Ariège (09)

16 autorisations

Région représentée

Occitanie

16 autorisations

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE
SIREN 250901873
Même secteur et même département
39 autorisations 39 PC
CC DE LA HAUTE ARIEGE
SIREN 200066363
Même secteur et même département
25 autorisations 23 PC 2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUSERANS-PYRENEES
SIREN 200067940
Même secteur et même département
16 autorisations 13 PC 3 PA
COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT
SIREN 240900373
Même secteur et même département
14 autorisations 14 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES
SIREN 240900464
Même secteur et même département
12 autorisations 7 PC 1 PA 4 PD
SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU
SIREN 240900399
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE ?
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides