2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jean-de-Verges.
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 09000 à Saint-Jean-de-Verges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE compte 16 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Barrau, Saint-Jean-de-Verges (09000) | PC Locaux | A1531 | 154 973 m² | 10 m² | 2016/08/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Barreau, Saint-Jean-de-Verges (09000) | PA | A1531 | — | 2013/11/01 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Jean-de-Verges
13 autorisations
Burret
1 autorisation
Lavelanet
1 autorisation
Pamiers
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
