Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2Et4 Cour De La Gondoire, Jossigny (77600) | PA | ZH1 | 117 592 m² | 2017/03/15 |
CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE - Permis d'aménager
Cessée
267709343
Établissement d'hospitalisation
Créée le 30/09/1952
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jossigny.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 77600 à Jossigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/09/1952
Siège social
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2017 - 15/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/03/2017 - 15/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
1 autorisation sur la période 15/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Jossigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE
SIREN 308213768
Même secteur et même département
55 autorisations
6 PC
3 PA
46 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 287708317
Même secteur et même département
30 autorisations
23 PC
7 PD
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DE SEINE-ET-MARNE
SIREN 200041309
Même secteur et même département
20 autorisations
7 PC
13 PD
SYNDICAT MIXTE DU CES DE LA REGION DE REBAIS
SIREN 257702183
Même secteur et même département
20 autorisations
20 PC
E.P.A. FRANCE
SIREN 342123361
Même secteur et même département
19 autorisations
4 PC
6 PA
9 PD
CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
SIREN 775688229
Même secteur et même département
19 autorisations
13 PC
6 PD
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE ?
CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE MARNE-LA-VALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable