CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 86.10Z Activités hospitalières
Siège
Val-d'Oise (95)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Tertre.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré à 95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2014 - 06/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
1 autorisation sur la période 06/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Tertre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2Bis All De La Fontaine Au Roy, Saint-Martin-du-Tertre (95270) | PC Locaux | B1417 | 47 000 m² | 3 000 m² | 2015/01/06 |
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
1 autorisation sur la période 10/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Tertre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 All De La Fontaine Au Roy, Saint-Martin-du-Tertre (95270) | PD | A11417 | — | 2014/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE CARNELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.