Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Mangin, Villevieux (39140) | PD | AC55 | — | 2015/10/23 |
CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE - Permis de démolir
Active
778432948
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villevieux.
Profil et organisation
CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39140 à Villevieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
Activité d’urbanisme de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2015 - 23/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/10/2015 - 23/10/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
1 autorisation sur la période 23/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Villevieux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOP'AGIR
SIREN 380067579
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
A P E I
SIREN 778395558
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
ASSOCIATION LA DEMI-LUNE
SIREN 778397216
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASSOC DIOCESAINE DE ST CLAUDE
SIREN 778422980
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
ASS ELAN
SIREN 339742207
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
OGEC LEDONIEN
SIREN 384436515
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE ?
CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE ?
Le profil de CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE FAMILIAL AU VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable