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CEMICO - Permis de construire et DP

Cessée
488042706 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/01/2006

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Territoire de Belfort (90)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CEMICO

CEMICO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Foussemagne.

Profil et organisation

CEMICO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90150 à Menoncourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CEMICO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
03/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CEMICO

Activité d’urbanisme de CEMICO

CEMICO compte 4 autorisations recensées sur la période 07/04/2013 - 20/03/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEMICO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/04/2013 - 20/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CEMICO

4 autorisations sur la période 07/04/2013 - 20/03/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Foussemagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEMICO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CEMICO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Foussemagne

3 autorisations

Menoncourt

1 autorisation

Demandeurs comparables à CEMICO

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN 535920060
Même département de siège
23 autorisations 9 PC 4 PA 10 PD
SNC LA FONTAINE
SIREN 821455433
Même département de siège
8 autorisations 8 PA
ST MARTIN
SIREN 530123967
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
WELCOME PROMOTION
SIREN 829164185
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
SCCV FEUVRIER
SIREN 848715280
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
LES PRUNIERS
SIREN 409477387
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur CEMICO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEMICO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEMICO ?
CEMICO est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEMICO ?
Le profil de CEMICO recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEMICO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEMICO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEMICO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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