CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066751 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Geniez-ô-Merle.

Profil et organisation

CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19400 à ARGENTAT-SUR-DORDOGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

Activité d’urbanisme de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2023 - 27/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/05/2023 - 27/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

2 autorisations sur la période 09/05/2023 - 22/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Argentat-sur-Dordogne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 116 - Avenue Lamartine, Argentat-sur-Dordogne (19320) PC Locaux AI246 22 794 m² 269 m² 2023/08/22
Adresse Non Renseignée, Saint-Geniez-ô-Merle (19220) DP Locaux B760 256 m² 8 m² 2023/05/09

Permis de démolir de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

1 autorisation sur la période 27/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Geniez-ô-Merle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Merle, Saint-Geniez-ô-Merle (19220) PD B40 2026/01/27

Répartition géographique des autorisations de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

Sources des informations sur CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE ?
CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE ?
Le profil de CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC XAINTRIE VAL'DORDOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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