CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200067759 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bogny-sur-Meuse.

Profil et organisation

CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 08230 à ROCROI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

Activité d’urbanisme de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE compte 8 autorisations recensées sur la période 29/12/2017 - 21/04/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

29/12/2017 - 21/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

7 autorisations sur la période 29/12/2017 - 02/07/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Bogny-sur-Meuse. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Bellevue Les Riezes, Les Mazures (08500) PC Locaux C1891 11 613 m² 629 m² 2020/07/02
Allee Des Grands Ducs Zac De Braux Actival, Bogny-sur-Meuse (08120) PC Locaux B724, B728 27 439 m² 2 478 m² 2020/05/27
Les Riezes, Les Mazures (08500) PC Locaux C1521, C1711 5 486 m² 1 624 m² 2019/08/19
Le Chateau Rouge, Rimogne (08150) PC Locaux B1666 2 668 m² 250 m² 2018/10/29
Rue De La Gare, Laifour (08800) PC Locaux AC305 31 m² 2018/06/02
Adresse Non Renseignée, Bogny-sur-Meuse (08120) PC Locaux 1 466 m² 2018/01/12
Chemin Des Ecoliers, Renwez (08150) PC Locaux E35, E47 21 054 m² 427 m² 2017/12/29

Permis de démolir de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

1 autorisation sur la période 21/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bogny-sur-Meuse. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
34 Rue De La Chandellerie, Bogny-sur-Meuse (08120) PD AN395, AN398 25 731 m² 2023/04/21

Répartition géographique des autorisations de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

Demandeurs comparables à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

Sources des informations sur CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE ?
CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE ?
Le profil de CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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