CC VAL VANOISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200040798 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC VAL VANOISE

CC VAL VANOISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bozel.

Profil et organisation

CC VAL VANOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73350 à BOZEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC VAL VANOISE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VAL VANOISE

Activité d’urbanisme de CC VAL VANOISE

CC VAL VANOISE compte 8 autorisations recensées sur la période 04/11/2015 - 30/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC VAL VANOISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

04/11/2015 - 30/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC VAL VANOISE

7 autorisations sur la période 04/11/2015 - 10/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bozel. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAL VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Departementale 915 Les Grands Pres, Bozel (73350) PC Locaux I903, I897 94 m² 2025/07/10
Route Departementale 915 Les Grands Pres, Courchevel (73120) PC Locaux K856, K863 13 758 m² 963 m² 2025/07/03
Rue Des Tilleuls, Bozel (73350) DP Locaux G1298 580 m² 9 m² 2021/11/27
Rue Sainte Barbe, Bozel (73350) PC Locaux G2612, G2611 1 241 m² 137 m² 2019/10/31
Rue Des Fleurs, Bozel (73350) DP Locaux G2437, G2438 1 085 m² 14 m² 2018/10/11
Les Gros Murger, Bozel (73350) PC Mixte O909 2 988 m² 1 499 m² 2018/04/23
La Morettaz La Tania, Courchevel (73120) DP Locaux ZM717 748 m² 6 m² 2015/11/04

Permis de démolir de CC VAL VANOISE

1 autorisation sur la période 30/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bozel. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
0421 Rue Emile Machet, Bozel (73350) PD G2875, G2490 2025/07/30

Répartition géographique des autorisations de CC VAL VANOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC VAL VANOISE

Sources des informations sur CC VAL VANOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC VAL VANOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VAL VANOISE ?
CC VAL VANOISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VAL VANOISE ?
Le profil de CC VAL VANOISE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VAL VANOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VAL VANOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VAL VANOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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