CC VAL D OR ET FORET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC VAL D OR ET FORET
CC VAL D OR ET FORET est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dampierre-en-Burly.
Profil et organisation
CC VAL D OR ET FORET est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45460 à BONNEE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC VAL D OR ET FORET
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VAL D OR ET FORET
Activité d’urbanisme de CC VAL D OR ET FORET
CC VAL D OR ET FORET compte 3 autorisations recensées sur la période 20/01/2016 - 19/07/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VAL D OR ET FORET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC VAL D OR ET FORET
2 autorisations sur la période 20/01/2016 - 13/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Dampierre-en-Burly. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAL D OR ET FORET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Rue Des Chard, Fussy (18110) | PC Logement | AA539 | — | 98 m² | 2016/05/13 |
| Rue De Chatillon, Dampierre-en-Burly (45570) | PC Locaux | C651, C656 | 22 720 m² | 983 m² | 2016/01/20 |
Permis d'aménager de CC VAL D OR ET FORET
1 autorisation sur la période 19/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ouzouer-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za De La Jouanne, Ouzouer-sur-Loire (45570) | PA | AD37 | 6 809 m² | 2016/07/19 |
Répartition géographique des autorisations de CC VAL D OR ET FORET
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CC VAL D OR ET FORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VAL D OR ET FORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.