2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC TERRES DE MAURIENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Étienne-de-Cuines.
CC TERRES DE MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73130 à La Chambre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRES DE MAURIENNE compte 4 autorisations recensées sur la période 16/03/2020 - 20/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES DE MAURIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/03/2020 - 20/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Étienne-de-Cuines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES DE MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 242 Rte De Saint-Martin, La Chambre (73130) | PC Mixte | B1020 | 2 020 m² | 1 333 m² | 2024/06/20 |
| 98 Rte De La Combe, Saint-Étienne-de-Cuines (73130) | PC Locaux | E886, E265 | 2 635 m² | 93 m² | 2024/02/21 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rte De La Combe, Saint-Étienne-de-Cuines (73130) | PC Locaux | E1024, E1026 | — | 136 m² | 2020/05/07 |
| Rte De La Lauziere, Saint-Rémy-de-Maurienne (73660) | PC Locaux | D3434 | — | 70 m² | 2020/03/16 |
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Étienne-de-Cuines
2 autorisations
La Chambre
1 autorisation
Saint-Rémy-de-Maurienne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
