CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arinthod.
Profil et organisation
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39270 à ORGELET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
9 autorisations sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Arinthod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Grusse, La Chailleuse (39270) | PC Locaux | B259 | 5 480 m² | 772 m² | 2025/08/21 |
| Rd117, Gigny (39320) | DP Locaux | ZC116 | 10 013 m² | 3 m² | 2025/07/25 |
| 5 Rue Du Parterre, Clairvaux-les-Lacs (39130) | PC Locaux | AD440 | 424 m² | 140 m² | 2023/09/20 |
| 3 Rue Des Arcades, Arinthod (39240) | PC Locaux | G168, G524 | 878 m² | 585 m² | 2022/10/13 |
| Adresse Non Renseignée, Moirans-en-Montagne (39260) | DP Locaux | — | — | 20 m² | 2022/06/30 |
| La Renarde Saint Julien, Val Suran (39320) | DP Locaux | ZE172 | 285 m² | 50 m² | 2022/03/12 |
| Rue Des Marechaux, Val Suran (39320) | PC Mixte | AC209, AC210 | 388 m² | 722 m² | 2021/07/15 |
| La Lechere, Saint-Hymetière-sur-Valouse (39240) | PC Locaux | ZD27 | — | 2 000 m² | 2020/09/04 |
| 1-3 Rue Des Arcades, Arinthod (39240) | PC Mixte | G905, G524 | 788 m² | 208 m² | 2020/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Arinthod
2 autorisations
Val Suran
2 autorisations
Clairvaux-les-Lacs
1 autorisation
Gigny
1 autorisation
La Chailleuse
1 autorisation
Moirans-en-Montagne
1 autorisation
Saint-Hymetière-sur-Valouse
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.