CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE - Permis de construire et DP

Active
200090579 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2020

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arinthod.

Profil et organisation

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

07/05/2020 - 21/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

9 autorisations sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Arinthod.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

2 autorisations affichées pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Grusse, La Chailleuse (39270) PC Locaux B259 5 480 m² 772 m² 2025/08/21
Rd117, Gigny (39320) DP Locaux ZC116 10 013 m² 3 m² 2025/07/25

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Parterre, Clairvaux-les-Lacs (39130) PC Locaux AD440 424 m² 140 m² 2023/09/20

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Marechaux, Val Suran (39320) PC Mixte AC209, AC210 388 m² 722 m² 2021/07/15

Répartition géographique des autorisations de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Demandeurs comparables à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Sources des informations sur CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE ?
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE ?
Le profil de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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