2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Bâtie-Neuve.
CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05230 à La Bâtie-Neuve.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE compte 7 autorisations recensées sur la période 30/04/2019 - 04/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/04/2019 - 04/11/2025, réparties dans 5 communes, principalement à La Bâtie-Neuve. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Plaine, Avançon (05230) | PC Locaux | A1170, A1173 | 14 066 m² | 141 m² | 2023/07/13 |
| Les Graves, Théus (05190) | PC Locaux | B1274 | — | 6 m² | 2023/05/25 |
| 78 Rue De La Lauziere, La Bâtie-Neuve (05230) | PC Locaux | B1463 | 5 610 m² | 44 m² | 2023/01/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 20/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Remollon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Milieu Les Graves, Remollon (05190) | PA | 0A140, 0A160 | 140 296 m² | 2025/04/20 |
6 communes - 1 département - 1 région
La Bâtie-Neuve
2 autorisations
Avançon
1 autorisation
Montgardin
1 autorisation
Remollon
1 autorisation
Rochebrune
1 autorisation
Théus
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
