CC QUERCY VERT-AVEYRON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC QUERCY VERT-AVEYRON
CC QUERCY VERT-AVEYRON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Nègrepelisse.
Profil et organisation
CC QUERCY VERT-AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82800 à NEGREPELISSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC QUERCY VERT-AVEYRON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC QUERCY VERT-AVEYRON
Activité d’urbanisme de CC QUERCY VERT-AVEYRON
CC QUERCY VERT-AVEYRON compte 7 autorisations recensées sur la période 22/01/2019 - 27/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC QUERCY VERT-AVEYRON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC QUERCY VERT-AVEYRON
6 autorisations sur la période 04/06/2019 - 27/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Nègrepelisse. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC QUERCY VERT-AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4105 Chemin De Barthelot Coulassy, Nègrepelisse (82800) | PC Locaux | YN51, YN52 | 25 400 m² | 7 m² | 2026/04/27 |
| 2 Route Des Rives De L'aveyr, Albias (82350) | PC Locaux | AB170, AB470 | 10 115 m² | 36 m² | 2025/04/04 |
| 2765 Route D'albias Aux Merlis, Nègrepelisse (82800) | PC Locaux | ZD57, ZD58 | 12 935 m² | 491 m² | 2022/05/20 |
| Route Du Bridou, Bioule (82800) | DP Locaux | ZM91 | — | 6 m² | 2020/11/19 |
| Rue Des Hirondelles Lieu-Dit Montrosies, Nègrepelisse (82800) | PC Locaux | ZI402 | 4 357 m² | 114 m² | 2020/09/22 |
| 14 Rue Du Marche, Saint-Étienne-de-Tulmont (82410) | PC Locaux | BB158 | 1 013 m² | 83 m² | 2019/06/04 |
Permis de démolir de CC QUERCY VERT-AVEYRON
1 autorisation sur la période 22/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Nègrepelisse. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6485 Place De Las Graves, Nègrepelisse (82800) | PD | 0G676 | 205 m² | 2019/01/22 |
Répartition géographique des autorisations de CC QUERCY VERT-AVEYRON
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Nègrepelisse
4 autorisations
Albias
1 autorisation
Bioule
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Tulmont
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC QUERCY VERT-AVEYRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC QUERCY VERT-AVEYRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.