CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE - Permis de construire et DP

Active
200041556 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Genouillac.

Profil et organisation

CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23350 à GENOUILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

Activité d’urbanisme de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 13/12/2017 - 21/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/12/2017 - 21/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

7 autorisations sur la période 13/12/2017 - 21/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Genouillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Departementale 15, Genouillac (23350) PC Locaux ZN94 19 730 m² 235 m² 2025/10/21
Les Ribattons, Lourdoueix-Saint-Pierre (23360) DP Locaux CE138 3 560 m² 3 560 m² 2025/01/05
Moulin De Malval, Linard-Malval (23220) DP Locaux A620, A621 43 m² 2024/07/23
Route De La Gare La Guettiere, Genouillac (23350) PC Locaux ZN24 13 370 m² 1 600 m² 2022/12/16
Route Departmentale 15, Genouillac (23350) PC Locaux ZN94 19 728 m² 200 m² 2022/09/13
Le Bourg, Genouillac (23350) PC Locaux AB521 1 514 m² 199 m² 2020/06/23
22 Rue Grande, Bonnat (23220) PC Locaux BD50 855 m² 187 m² 2017/12/13

Répartition géographique des autorisations de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

Demandeurs comparables à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

Sources des informations sur CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE ?
CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE ?
Le profil de CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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