CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200059400 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Junien.

Profil et organisation

CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87200 à SAINT-JUNIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

Activité d’urbanisme de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN compte 5 autorisations recensées sur la période 07/09/2016 - 27/06/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

07/09/2016 - 27/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

2 autorisations sur la période 12/07/2019 - 24/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Oradour-sur-Glane. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Notre Dame Au Goth, Saint-Junien (87200) PC Locaux AM95, AM100 2 468 m² 2 184 m² 2022/05/24
Puy Gaillard, Oradour-sur-Glane (87520) PC Locaux AW289, AY201 4 472 m² 1 496 m² 2019/07/12

Permis d'aménager de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

2 autorisations sur la période 26/01/2021 - 27/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Junien. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Gare, Saint-Junien (87200) PA AM76, AM75 47 254 m² 2022/06/27
Rd 941 Les Terres Du Loubi, Saint-Victurnien (87420) PA AL251, AL319 15 589 m² 2021/01/26

Permis de démolir de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

1 autorisation sur la période 07/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Junien. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Notre Dame Au Goth, Saint-Junien (87200) PD AM82 20 143 m² 2016/09/07

Répartition géographique des autorisations de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

Sources des informations sur CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN ?
CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN ?
Le profil de CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC PORTE OCEANE DU LIMOUSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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