2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
CC LES BALCONS DU DAUPHINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Morestel.
CC LES BALCONS DU DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38510 à Arandon-Passins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LES BALCONS DU DAUPHINE compte 10 autorisations recensées sur la période 18/06/2018 - 27/04/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LES BALCONS DU DAUPHINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 18/06/2018 - 27/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Morestel. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES BALCONS DU DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Besset, Montalieu-Vercieu (38390) | PC Locaux | AD141, AD142 | 5 711 m² | 997 m² | 2018/06/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/12/2021 - 19/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Morestel. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rivoirette, Morestel (38510) | PA | AM1, AL8 | 65 898 m² | 2024/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moulin Cecillon, Saint-Chef (38890) | PA | 0H1505 | 61 255 m² | 2021/12/23 |
7 communes - 1 département - 1 région
Morestel
3 autorisations
Saint-Chef
2 autorisations
Arandon-Passins
1 autorisation
Les Avenières Veyrins-Thuellin
1 autorisation
Montalieu-Vercieu
1 autorisation
Optevoz
1 autorisation
Parmilieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
