CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ancy-le-Franc.
Profil et organisation
CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 89700 à TONNERRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
Activité d’urbanisme de CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/12/2015 - 17/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
4 autorisations sur la période 04/12/2015 - 17/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ancy-le-Franc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De Vauplaine, Tonnerre (89700) | PC Locaux | 2139 | 782 m² | 111 m² | 2025/04/17 |
| 2 Rue Du Professeur Abel Min, Tonnerre (89700) | PC Locaux | AH379, AH381 | 2 424 m² | 144 m² | 2024/04/08 |
| Rue De La Gare Decheterie, Ancy-le-Franc (89160) | PC Locaux | ZC117 | — | 30 m² | 2023/11/03 |
| La Gare, Ancy-le-Franc (89160) | PC Locaux | ZC117 | 4 952 m² | 24 m² | 2015/12/04 |
Répartition géographique des autorisations de CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC LE TONNERROIS EN BOURGOGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.