2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ogy-Montoy-Flanville.
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57530 à Pange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2017 - 12/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""La Planchette"", Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 25310 | 2 560 m² | 76 m² | 2017/09/12 |
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit "Planchette", Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PD | 25310 | 2 560 m² | 2017/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
