CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ogy-Montoy-Flanville.
Profil et organisation
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57530 à PANGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
Activité d’urbanisme de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2017 - 12/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
1 autorisation sur la période 12/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""La Planchette"", Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 25310 | 2 560 m² | 76 m² | 2017/09/12 |
Permis de démolir de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit "Planchette", Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PD | 25310 | 2 560 m² | 2017/08/11 |
Répartition géographique des autorisations de CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUT CHEMIN-PAYS DE PANGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.