2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC DU VAL DE SULLY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Sully-sur-Loire.
CC DU VAL DE SULLY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45460 à Bonnée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU VAL DE SULLY compte 5 autorisations recensées sur la période 14/11/2018 - 11/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU VAL DE SULLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/11/2018 - 21/03/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Sully-sur-Loire. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU VAL DE SULLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chatillon, Dampierre-en-Burly (45570) | DP Locaux | C708, C710 | 8 434 m² | 7 m² | 2024/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Hameau, Sully-sur-Loire (45600) | PC Locaux | AK592 | 4 627 m² | 866 m² | 2023/07/07 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Route Des Bordes, Bonnée (45460) | PC Locaux | B193, B194 | 8 655 m² | 202 m² | 2018/11/26 |
| Rd 59 De Sully/Loire A Lam, Sully-sur-Loire (45600) | DP Locaux | AT596 | 11 075 m² | 14 m² | 2018/11/14 |
1 autorisation sur la période 11/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ouzouer-sur-Loire. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Jouanne, Ouzouer-sur-Loire (45570) | PA | AD18, AD19 | 51 446 m² | 2026/08/11 |
4 communes - 1 département - 1 région
Sully-sur-Loire
2 autorisations
Bonnée
1 autorisation
Dampierre-en-Burly
1 autorisation
Ouzouer-sur-Loire
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
