CC DU PAYS NOYONNAIS - Permis de construire et DP

Active
246000756 Communauté de communes PME Créée le 08/12/1994

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CC DU PAYS NOYONNAIS

CC DU PAYS NOYONNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Roye.

Profil et organisation

CC DU PAYS NOYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60400 à NOYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU PAYS NOYONNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCPN
Date de création
08/12/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU PAYS NOYONNAIS

Activité d’urbanisme de CC DU PAYS NOYONNAIS

CC DU PAYS NOYONNAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 02/06/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS NOYONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

05/02/2013 - 02/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC DU PAYS NOYONNAIS

6 autorisations sur la période 05/02/2013 - 02/06/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Roye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS NOYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue St Georges, Roye (80700) DP Locaux AM98, AM99 170 m² 2022/06/02
30 Rue De La Mairie, Larbroye (60400) PC Locaux AC26, AC27 2 386 m² 93 m² 2020/05/15
Rue Du Champ Macret Zi Ouest, Roye (80700) PC Locaux ZR58 13 592 m² 5 981 m² 2018/03/20
Chemin De Crisolles, Genvry (60400) PC Locaux AD243 420 440 m² 3 427 m² 2014/02/06
12 Cehm Des Muriers, Genas (69740) PC Locaux BH374, B146 2 636 m² 940 m² 2013/06/18
Les Pres Du Mouton, Guiscard (60640) PC Locaux ZE41 3 340 m² 447 m² 2013/02/05

Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS NOYONNAIS

Demandeurs comparables à CC DU PAYS NOYONNAIS

Sources des informations sur CC DU PAYS NOYONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU PAYS NOYONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU PAYS NOYONNAIS ?
CC DU PAYS NOYONNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU PAYS NOYONNAIS ?
Le profil de CC DU PAYS NOYONNAIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU PAYS NOYONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU PAYS NOYONNAIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU PAYS NOYONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides