2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CC DU PAYS D'OTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-Villemaur-Pâlis.
CC DU PAYS D'OTHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10160 à Aix-Villemaur-Pâlis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS D'OTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2016 - 05/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS D'OTHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-Villemaur-Pâlis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS D'OTHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Du Marechal Foch, Aix-Villemaur-Pâlis (10160) | PC Locaux | AE289, AE283 | 1 391 m² | 240 m² | 2021/07/05 |
1 autorisation sur la période 26/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-Villemaur-Pâlis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Edmond Soyer Aix En Othe, Aix-Villemaur-Pâlis (10160) | PD | AE198, AE197 | — | 2016/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
