2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC DU PAYS DES ABBAYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moussey.
CC DU PAYS DES ABBAYES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88210 à Senones.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DES ABBAYES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 15/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DES ABBAYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 15/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Moussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DES ABBAYES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Zae Les Aulnois Rue Du Doc, Senones (88210) | PC Locaux | AK289 | — | 479 m² | 2016/07/15 |
| 66 Rue Rene Laederich, Moussey (88210) | PC Locaux | A1267 | 7 737 m² | 601 m² | 2016/06/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
