CC DU PAYS DES ABBAYES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DU PAYS DES ABBAYES
CC DU PAYS DES ABBAYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moussey.
Profil et organisation
CC DU PAYS DES ABBAYES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88210 à SENONES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PAYS DES ABBAYES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DES ABBAYES
Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DES ABBAYES
CC DU PAYS DES ABBAYES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 15/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DES ABBAYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DES ABBAYES
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 15/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Moussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DES ABBAYES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Zae Les Aulnois Rue Du Doc, Senones (88210) | PC Locaux | AK289 | — | 479 m² | 2016/07/15 |
| 66 Rue Rene Laederich, Moussey (88210) | PC Locaux | A1267 | 7 737 m² | 601 m² | 2016/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DES ABBAYES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PAYS DES ABBAYES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PAYS DES ABBAYES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.