2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC DU PAYS DE SERRES EN QUERCY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lauzerte.
CC DU PAYS DE SERRES EN QUERCY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82110 à Lauzerte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DE SERRES EN QUERCY compte 5 autorisations recensées sur la période 17/01/2018 - 12/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE SERRES EN QUERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/01/2018 - 12/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Lauzerte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE SERRES EN QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vignole, Montaigu-de-Quercy (82150) | PC Locaux | AV405 | 2 504 m² | 531 m² | 2019/10/09 |
| Chem Rural Des Nauzes, Lauzerte (82110) | PC Locaux | 0D1016, 0D1014 | 1 161 m² | 75 m² | 2019/08/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
