2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Lalbenque.
CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46230 à Lalbenque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE compte 9 autorisations recensées sur la période 23/03/2013 - 04/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 23/03/2013 - 04/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Lalbenque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Esclauzels (46090) | PC Locaux | C547 | 185 m² | 208 m² | 2019/11/15 |
| Imp Vignasse, Lalbenque (46230) | DP Locaux | BW578, BW574 | 4 104 m² | 5 m² | 2019/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Lalbenque
3 autorisations
Limogne-en-Quercy
2 autorisations
Concots
1 autorisation
Cénevières
1 autorisation
Esclauzels
1 autorisation
Flaujac-Poujols
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
