2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Autun.
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71400 à Autun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN compte 4 autorisations recensées sur la période 19/09/2018 - 25/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2018 - 25/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Autun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Du Bois De Sapin, Autun (71400) | PC Locaux | AY43 | 15 301 m² | 85 m² | 2026/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Rue Saint-Nicolas, Couches (71490) | PC Locaux | AD378, AD379 | 2 777 m² | 380 m² | 2018/09/19 |
2 autorisations sur la période 21/03/2022 - 05/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Autun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Z. A. De Bellevue, Autun (71400) | PA | 0A432 | 21 653 m² | 2025/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Varenne Zone Artisanale Les Pres Descheneaux, Couches (71490) | PA | B396, B406 | 7 792 m² | 2022/03/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
