CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autun.
Profil et organisation
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71400 à AUTUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
Activité d’urbanisme de CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2014 - 16/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
2 autorisations sur la période 16/06/2014 - 16/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Autun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Route Du Bois De Sapin, Autun (71400) | PC Locaux | AY43 | 15 301 m² | 1 474 m² | 2017/03/16 |
| 36 Rue De Parpas, Autun (71400) | PC Locaux | AZ295 | 2 293 m² | 186 m² | 2014/06/16 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.