Présentation détaillée de CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aouste-sur-Sye.
Profil et organisation
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26400 à Aouste-sur-Sye.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
Permis de construire et DP de CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
Activité d’urbanisme de CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME compte 8
autorisations recensées
sur la période 24/06/2016 - 01/04/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
24/06/2016 - 01/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
8 autorisations sur la période 24/06/2016 - 01/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Aouste-sur-Sye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME ?
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME ?
Le profil de CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.