CC DIEULEFIT-BOURDEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
CC DIEULEFIT-BOURDEAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Bégude-de-Mazenc.
Profil et organisation
CC DIEULEFIT-BOURDEAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26220 à DIEULEFIT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/12/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
Activité d’urbanisme de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
CC DIEULEFIT-BOURDEAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 16/12/2015 - 11/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DIEULEFIT-BOURDEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
3 autorisations sur la période 08/11/2016 - 11/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Dieulefit. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DIEULEFIT-BOURDEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Garde De Dieu, Dieulefit (26220) | DP Locaux | AB88 | 560 m² | 125 m² | 2026/07/11 |
| 165 Rue Du Commandant Chaix, Pont-de-Barret (26160) | DP Locaux | B772 | 1 399 m² | 61 m² | 2018/11/26 |
| Adresse Non Renseignée, La Bégude-de-Mazenc (26160) | PC Locaux | — | — | 235 m² | 2016/11/08 |
Permis d'aménager de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
1 autorisation sur la période 16/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Bégude-de-Mazenc. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hameau De Boulagne, La Bégude-de-Mazenc (26160) | PA | ZL248, ZL246 | — | 2015/12/16 |
Répartition géographique des autorisations de CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DIEULEFIT-BOURDEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.