CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
Présentation détaillée de CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Is-sur-Tille.
Profil et organisation
CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21120 à IS-SUR-TILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- COVATI
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
Activité d’urbanisme de CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON compte 10 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 27/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
10 autorisations sur la période 24/03/2014 - 27/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Is-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Simone Veil, Marcilly-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AB653, AB655 | 5 625 m² | 849 m² | 2026/03/27 |
| Rue De La Vignotte Groupe Scolaire Arc-En-Ciel, Marcilly-sur-Tille (21120) | PC Locaux | ZI399 | 13 057 m² | 107 m² | 2026/01/29 |
| Champs Aux Bornes, Is-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AL4, ZK138 | 30 020 m² | 211 m² | 2022/12/26 |
| 20 Rue Anatole France, Is-sur-Tille (21120) | DP Locaux | AO692 | 2 217 m² | 245 m² | 2022/12/12 |
| 21 Rue Des Pieds Ferres, Til-Châtel (21120) | PC Locaux | AD490, AD492 | 621 m² | 115 m² | 2022/12/08 |
| Grande Rue, Moloy (21120) | PC Locaux | AB187 | 600 m² | 120 m² | 2020/12/11 |
| 2 Crs Emile Guyon, Marcilly-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AB15 | — | 312 m² | 2020/02/06 |
| Rue Anatole France, Is-sur-Tille (21120) | PC Locaux | AO336, AO401 | 3 395 m² | 810 m² | 2017/12/06 |
| 1 All Jean Moulin, Is-sur-Tille (21120) | DP Locaux | AP514 | 2 845 m² | 7 m² | 2014/10/07 |
| Aerodrome Til Chatel, Til-Châtel (21120) | PC Locaux | ZD50 | 260 752 m² | 528 m² | 2014/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Is-sur-Tille
4 autorisations
Marcilly-sur-Tille
3 autorisations
Til-Châtel
2 autorisations
Moloy
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.