CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Alban-sur-Limagnole.
Profil et organisation
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48200 à SAINT-CHELY-D'APCHER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
Activité d’urbanisme de CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC compte 5 autorisations recensées sur la période 03/05/2017 - 26/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
5 autorisations sur la période 03/05/2017 - 26/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Alban-sur-Limagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Hauts De L'esperou Fouon Del Chi, Saint-Alban-sur-Limagnole (48120) | DP Locaux | 0A2137 | 3 291 m² | 15 m² | 2024/04/26 |
| Boulevard Guerin D Apcher, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PC Locaux | A4051 | 2 063 m² | 837 m² | 2018/10/31 |
| Avenue Du Malzieu, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | PC Mixte | A3177, A3180 | 7 223 m² | 1 125 m² | 2018/09/27 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Alban-sur-Limagnole (48120) | PC Locaux | AE198 | 36 205 m² | 200 m² | 2018/02/01 |
| Rte De Saugues, Le Malzieu-Ville (48140) | PC Locaux | A742 | 18 151 m² | 1 518 m² | 2017/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Alban-sur-Limagnole
2 autorisations
Saint-Chély-d'Apcher
2 autorisations
Le Malzieu-Ville
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.