CC DES PORTES DE SOLOGNE - Permis de construire et DP

Active
200005932 Communauté de communes PME Créée le 14/11/2006

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CC DES PORTES DE SOLOGNE

CC DES PORTES DE SOLOGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-Saint-Aubin.

Profil et organisation

CC DES PORTES DE SOLOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45240 à LA FERTE-SAINT-AUBIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES PORTES DE SOLOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
14/11/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DES PORTES DE SOLOGNE

Activité d’urbanisme de CC DES PORTES DE SOLOGNE

CC DES PORTES DE SOLOGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2022 - 25/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PORTES DE SOLOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2022 - 25/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CC DES PORTES DE SOLOGNE

2 autorisations sur la période 13/10/2022 - 25/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferté-Saint-Aubin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PORTES DE SOLOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
109 Rue Du Marechal Joffre, La Ferté-Saint-Aubin (45240) DP Locaux AY167 2 982 m² 40 m² 2025/11/25
109 Rue Marechal Joffre, La Ferté-Saint-Aubin (45240) PC Locaux AY167 2 982 m² 1 570 m² 2022/10/13

Répartition géographique des autorisations de CC DES PORTES DE SOLOGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC DES PORTES DE SOLOGNE

Sources des informations sur CC DES PORTES DE SOLOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES PORTES DE SOLOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES PORTES DE SOLOGNE ?
CC DES PORTES DE SOLOGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES PORTES DE SOLOGNE ?
Le profil de CC DES PORTES DE SOLOGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES PORTES DE SOLOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES PORTES DE SOLOGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES PORTES DE SOLOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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