3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
CC DES PORTES DE ROSHEIM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosheim.
CC DES PORTES DE ROSHEIM est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67560 à Rosheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES PORTES DE ROSHEIM compte 4 autorisations recensées sur la période 21/11/2017 - 06/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PORTES DE ROSHEIM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rosheim. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PORTES DE ROSHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'ancienne Gare, Rosheim (67560) | PC Locaux | 5553, 592 | 1 317 m² | 30 m² | 2023/06/06 |
3 autorisations sur la période 21/11/2017 - 19/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Rosheim. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ligne De Rosheim A St Nabo, Obernai (67210) | PA | 38217, 41235 | — | 2018/10/19 |
| Ligne De Rosheim A Saint N, Rosheim (67560) | PA | 05327, 14239 | 27 881 m² | 2018/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Neuland, Rosheim (67560) | PA | 05400, 05405 | 8 496 m² | 2017/11/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.