CC DES PORTES DE ROSHEIM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de CC DES PORTES DE ROSHEIM
CC DES PORTES DE ROSHEIM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosheim.
Profil et organisation
CC DES PORTES DE ROSHEIM est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67560 à ROSHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES PORTES DE ROSHEIM
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCPR
- Date de création
- 29/12/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES PORTES DE ROSHEIM
Activité d’urbanisme de CC DES PORTES DE ROSHEIM
CC DES PORTES DE ROSHEIM compte 4 autorisations recensées sur la période 21/11/2017 - 06/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PORTES DE ROSHEIM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES PORTES DE ROSHEIM
1 autorisation sur la période 06/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rosheim. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PORTES DE ROSHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'ancienne Gare, Rosheim (67560) | PC Locaux | 5553, 592 | 1 317 m² | 30 m² | 2023/06/06 |
Permis d'aménager de CC DES PORTES DE ROSHEIM
3 autorisations sur la période 21/11/2017 - 19/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Rosheim. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ligne De Rosheim A St Nabo, Obernai (67210) | PA | 38217, 41235 | — | 2018/10/19 |
| Ligne De Rosheim A Saint N, Rosheim (67560) | PA | 05327, 14239 | 27 881 m² | 2018/10/01 |
| 19 Rue Du Neuland, Rosheim (67560) | PA | 05400, 05405 | 8 496 m² | 2017/11/21 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES PORTES DE ROSHEIM
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES PORTES DE ROSHEIM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES PORTES DE ROSHEIM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.