Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Colonel Andlauer, Saint-Dié-des-Vosges (88100) | PA | AS236, AS237 | — | 2015/05/13 |
CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES - Permis d'aménager
Cessée
200042141
Communauté de communes
Créée le 01/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Dié-des-Vosges.
Profil et organisation
CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88100 à Saint-Dié-des-Vosges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis d'aménager de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
Activité d’urbanisme de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2015 - 13/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/05/2015 - 13/05/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
1 autorisation sur la période 13/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Dié-des-Vosges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CA D'EPINAL
SIREN 200068757
Même département de siège
28 autorisations
22 PC
1 PA
5 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL
SIREN 200034361
Même département de siège
24 autorisations
18 PC
3 PA
3 PD
CC DE L'OUEST VOSGIEN
SIREN 200068559
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
5 PA
2 PD
CC DE MIRECOURT DOMPAIRE
SIREN 200068369
Même département de siège
14 autorisations
9 PC
4 PA
1 PD
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
SIREN 200050748
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
SIREN 200071066
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ?
CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ?
Le profil de CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE SAINT-DIE-DES-VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable