CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO - Permis de construire et DP

Active
200038958 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grosseto-Prugna.

Profil et organisation

CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20166 à GROSSETO-PRUGNA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

Activité d’urbanisme de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2020 - 30/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2020 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

2 autorisations sur la période 31/08/2020 - 30/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Grosseto-Prugna.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
305 Cardella, Grosseto-Prugna (20128) PC Locaux A305 161 m² 2023/05/30
Pinaccio, Zicavo (20132) PC Locaux 0D22 6 m² 2020/08/31

Répartition géographique des autorisations de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

Sources des informations sur CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO ?
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO ?
Le profil de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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