Présentation détaillée de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grosseto-Prugna.
Profil et organisation
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20166 à Grosseto-Prugna.
Permis de construire et DP de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
Activité d’urbanisme de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO compte 2
autorisations recensées
sur la période 31/08/2020 - 30/05/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
31/08/2020 - 30/05/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
2 autorisations sur la période 31/08/2020 - 30/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Grosseto-Prugna.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO ?
CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO ?
Le profil de CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA PIEVE DE L'ORNANO ET DU TARAVO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.