Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Loisirs, Lestrade-et-Thouels (12430) | PA | 0A979, 0A972 | 8 761 m² | 2025/04/14 |
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN - Permis d'aménager
Active
241200914
Communauté de communes
PME
Créée le 20/12/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Rome-de-Tarn.
Profil et organisation
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12490 à Saint-Rome-de-Tarn.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/12/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Activité d’urbanisme de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
13/06/2022 - 14/04/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
3 autorisations sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rome-de-Tarn.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Saint-Ferreols Ii Saint-Ferreols-Haut, Saint-Rome-de-Tarn (12490) | PA | 0B933 | 18 433 m² | 2024/07/25 |
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint-Ferreols-Haut, Saint-Rome-de-Tarn (12490) | PA | B933 | 18 433 m² | 2022/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RODEZ AGGLOMERATION
SIREN 241200187
Même département de siège
25 autorisations
9 PC
8 PA
8 PD
SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
SIREN 200052090
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
CC COMTAL LOT ET TRUYERE
SIREN 200067478
Même département de siège
18 autorisations
12 PC
5 PA
1 PD
CC MONTS, RANCE ET ROUGIER
SIREN 200067163
Même département de siège
15 autorisations
12 PC
3 PA
PAYS SEGALI COMMUNAUTE
SIREN 200068831
Même département de siège
15 autorisations
10 PC
5 PA
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE RODEZ-AVEYRON
SIREN 251200259
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
Sources des informations sur CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN ?
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN ?
Le profil de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable