CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Rome-de-Tarn.
Profil et organisation
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12490 à SAINT-ROME-DE-TARN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/12/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Activité d’urbanisme de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
3 autorisations sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rome-de-Tarn.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Loisirs, Lestrade-et-Thouels (12430) | PA | 0A979, 0A972 | 8 761 m² | 2025/04/14 |
| Za Saint-Ferreols Ii Saint-Ferreols-Haut, Saint-Rome-de-Tarn (12490) | PA | 0B933 | 18 433 m² | 2024/07/25 |
| Saint-Ferreols-Haut, Saint-Rome-de-Tarn (12490) | PA | B933 | 18 433 m² | 2022/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.