CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aspach-Michelbach.
Profil et organisation
CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 68700 à CERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
Activité d’urbanisme de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2015 - 12/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
2 autorisations sur la période 23/03/2015 - 12/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aspach-Michelbach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Tuilerie, Aspach-Michelbach (68700) | PC Locaux | 29290 | 2 645 m² | 520 m² | 2023/10/12 |
| 13-15 Rue Robert Schuman, Thann (68800) | PC Locaux | 4179, 4142 | 2 260 m² | 62 m² | 2015/03/23 |
Répartition géographique des autorisations de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.