2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
CC COEUR DE SAVOIE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montmélian.
CC COEUR DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73800 à Montmélian.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC COEUR DE SAVOIE compte 10 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 08/08/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR DE SAVOIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 10/02/2014 - 08/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Montmélian. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Domaine Francin, Porte-de-Savoie (73800) | PC Locaux | ZK16 | 15 244 m² | 249 m² | 2022/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montmélian. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0016 Rue Docteur Veyrat, Montmélian (73800) | PD | AK28 | 150 m² | 2024/08/08 |
4 communes - 1 département - 1 région
Montmélian
4 autorisations
Porte-de-Savoie
3 autorisations
Saint-Pierre-d'Albigny
2 autorisations
La Croix-de-la-Rochette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
